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Permis de construire à Montmerle Sur Saone (01090) - 1 573 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00126316V0001 délivré le 2016/05/26 à MONTMERLE SUR SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 2 093 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 573 m² sur 46 RUE DE MACON. Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 mai 2016 par la commune de MONTMERLE SUR SAONE. Implanté 46 RUE DE MACON, à Montmerle Sur Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 241 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 573 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 093 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MONTMERLE SUR SAONE compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 46 RUE DE MACON, Montmerle Sur Saone (01090).

Références cadastrales : AD, 27, AD, 533.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 520 m² · Surface après travaux (totale) : 2 093 m² · Variation nette totale : 1 573 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation520 m²1 573 m²0 m²0 m²0 m²1 573 m²2 093 m²
Total520 m²1 573 m²0 m²0 m²0 m²1 573 m²2 093 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces12
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 573 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 093 m²
Superficie du terrain2 241 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 093 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126316V0001
  • Code commune INSEE : 01263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montmerle Sur Saone (01090). Les travaux prévoient la création de 1 573 m²; la surface après travaux atteint 2 093 m². Le terrain couvre 2 241 m².

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