Permis de construire à Montmerle Sur Saone (01090) - 289 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00126315V0017 délivré le 2016/02/11 à MONTMERLE SUR SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 289 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 289 m² sur 4 LOT LE CLOS DU VERGER. Déposé en été 2016, autorisé le 11 février 2016 par la commune de MONTMERLE SUR SAONE. Implanté 4 LOT LE CLOS DU VERGER, à Montmerle Sur Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHEMIN VERT.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 289 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 289 m².
MONTMERLE SUR SAONE compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : 4 LOT LE CLOS DU VERGER, Montmerle Sur Saone (01090).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CHATILLON SUR CHALARONNE (01400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 289 m² · Variation nette totale : 289 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
289 m²
0 m²
0 m²
0 m²
289 m²
289 m²
Total
0 m²
289 m²
0 m²
0 m²
0 m²
289 m²
289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
289 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
289 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite289 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montmerle Sur Saone (01090). Les travaux prévoient la création de 289 m²; la surface après travaux atteint 289 m². Le terrain couvre 0 m².
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