← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montliot-et-Courcelles

Autorisation d’urbanisme PC n°02143523C0003 à MONTLIOT ET COURCELLES (21400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02143523C0003). Le projet est situé au 28 CHEMIN DES MUIDS à MONTLIOT ET COURCELLES (21400). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 790 m². La surface de plancher créée atteint 203 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 203 m².

Localisation du projet

Adresse : 28 CHEMIN DES MUIDS, MONTLIOT ET COURCELLES (21400).

Références cadastrales : K, 418.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.B.AMENAGEMENT (SIREN 379821846, SIRET 37982184600019, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 203 m² · Variation nette totale : 203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Total0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée203 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)203 m²
Superficie du terrain1 790 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02143523C0003
  • Code commune INSEE : 21435 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTLIOT ET COURCELLES (21400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 203 m², 0 m² et parcelle de 1 790 m².