Permis de construire à Montlebon (25500) - 393 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02540323R0006 délivré le 2023/07/07 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 393 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES VILLAS DU SOLEIL, le programme résidentiel autorise la construction de 393 m² sur 4 rue du pre louvet. Déposé au printemps 2023, autorisé le 7 juillet 2023 par la commune de MONTLEBON. Implanté 4 rue du pre louvet, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES VILLAS DU SOLEIL.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 393 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 393 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES VILLAS DU SOLEIL (SIREN 792978116, SIRET 79297811600012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLERS LE LAC (25130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 393 m² · Variation nette totale : 393 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
393 m²
0 m²
0 m²
0 m²
393 m²
393 m²
Total
0 m²
393 m²
0 m²
0 m²
0 m²
393 m²
393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
393 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
393 m²
Superficie du terrain
1 360 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite393 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 393 m²; la surface après travaux atteint 393 m². Le terrain couvre 1 360 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montlebon (25500)
Autres permis de construire de logements dans la commune
