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Permis de construire à Montlebon (25500) - 526 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02540320R0014 délivré le 2021/06/15 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 526 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRIPONNEY IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 526 m² sur 4 rue du Pre Louvet. Déposé en été 2021, autorisé le 15 juin 2021 par la commune de MONTLEBON. Implanté 4 rue du Pre Louvet, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRIPONNEY IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 526 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 526 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue du Pre Louvet, Montlebon (25500).

Références cadastrales : AB, 128, AB, 415, ZH, 199.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRIPONNEY IMMOBILIER (SIREN 500561741, SIRET 50056174100025, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES COMBES (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 526 m² · Variation nette totale : 526 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²526 m²0 m²0 m²0 m²526 m²526 m²
Total0 m²526 m²0 m²0 m²0 m²526 m²526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée526 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)526 m²
Superficie du terrain1 360 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540320R0014
  • Code commune INSEE : 25403 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 526 m²; la surface après travaux atteint 526 m². Le terrain couvre 1 360 m².

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