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Permis de construire à Montlebon (25500) - 925 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02540316R0013 délivré le 2016/07/22 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 925 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PANTHEON, le programme résidentiel autorise la construction de 925 m² sur Lotissement ''Champ Prouve. Déposé au printemps 2016, autorisé le 22 juillet 2016 par la commune de MONTLEBON. Implanté Lotissement ''Champ Prouve, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de 20 rue des Sources.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PANTHEON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 1 438 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 925 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 925 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement ''Champ Prouve, Montlebon (25500).

Références cadastrales : ZH, 25.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PANTHEON (SIREN 794434720, SIRET 79443472000023, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 925 m² · Variation nette totale : 925 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²925 m²0 m²0 m²0 m²925 m²925 m²
Total0 m²925 m²0 m²0 m²0 m²925 m²925 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée925 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)925 m²
Superficie du terrain1 438 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite925 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540316R0013
  • Code commune INSEE : 25403 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 925 m²; la surface après travaux atteint 925 m². Le terrain couvre 1 438 m².

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