← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montlebon

Permis de construire à Montlebon (25500) - 945 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02540316R0011 délivré le 2016/06/23 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 945 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 945 m² sur Lotissement ''Champ Prouve. Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 juin 2016 par la commune de MONTLEBON. Implanté Lotissement ''Champ Prouve, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 1 387 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 945 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 945 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement ''Champ Prouve, Montlebon (25500).

Références cadastrales : ZH, 225.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 945 m² · Variation nette totale : 945 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²945 m²0 m²0 m²0 m²945 m²945 m²
Total0 m²945 m²0 m²0 m²0 m²945 m²945 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces6
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée945 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)945 m²
Superficie du terrain1 387 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite945 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540316R0011
  • Code commune INSEE : 25403 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 945 m²; la surface après travaux atteint 945 m². Le terrain couvre 1 387 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montlebon (25500)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montlebon