Permis de construire à Montlebon (25500) - 216 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02540315R0024 délivré le 2015/10/30 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 216 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TRADIS, le programme résidentiel autorise la construction de 216 m² sur Lotissement ''Champ Prouve. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 30 octobre 2015 par la commune de MONTLEBON. Implanté Lotissement ''Champ Prouve, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de 17 rue des Sources.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRADIS.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 808 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 216 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 216 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TRADIS (SIREN 810791798, SIRET 81079179800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES FINS (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 216 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Total
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
216 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
216 m²
Superficie du terrain
808 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite216 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 avril 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 216 m²; la surface après travaux atteint 216 m². Le terrain couvre 808 m².
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