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Permis de construire à Montlebon (25500) - 720 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02540313R0006 délivré le 2013/10/18 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un programme de 720 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARRE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 720 m² sur lotissement ''Champ Prouve. Déposé en été 2013, autorisé le 18 octobre 2013 par la commune de MONTLEBON. Implanté lotissement ''Champ Prouve, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Le Grand Clos et Champ Prouvet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE EST.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 605 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 720 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 720 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lotissement ''Champ Prouve, Montlebon (25500).

Références cadastrales : ZH, 189.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE EST (SIREN 494443419, SIRET 49444341900010, APE 41.10A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 720 m² · Variation nette totale : 720 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²720 m²0 m²0 m²0 m²720 m²720 m²
Total0 m²720 m²0 m²0 m²0 m²720 m²720 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée720 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)720 m²
Superficie du terrain1 605 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite720 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540313R0006
  • Code commune INSEE : 25403 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 720 m²; la surface après travaux atteint 720 m². Le terrain couvre 1 605 m².

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