Permis de construire à Montjoie-Le-Chateau (25190) - 117 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02540224R0001 délivré le 2024/08/29 à Montjoie-le-Chateau autorise une extension de surface pour un programme de 117 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 117 m² sur Lieu-dit les Vauches. Déposé en été 2024, autorisé le 29 août 2024 par la commune de Montjoie-le-Chateau. Implanté Lieu-dit les Vauches, à Montjoie-Le-Chateau (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de les Vauches.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 446 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 117 m².
Montjoie-le-Chateau compte 23 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit les Vauches, Montjoie-Le-Chateau (25190).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Total
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
117 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
117 m²
Superficie du terrain
7 446 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montjoie-Le-Chateau (25190). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 7 446 m².
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