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Permis de construire à Montivilliers (76290) - 442 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07644715C0029 délivré le 2016/01/10 à MONTIVILLIERS autorise une construction neuve pour un programme de 442 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 442 m² sur 14 bi rue Rene Coty. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 10 janvier 2016 par la commune de MONTIVILLIERS. Implanté 14 bi rue Rene Coty, à Montivilliers (76290), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 388 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 442 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 442 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

MONTIVILLIERS compte 15 457 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 bi rue Rene Coty, Montivilliers (76290).

Références cadastrales : AN, 139.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : FONTAINE-LA-MALLET (76290).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 253 m² · Surface après travaux (totale) : 442 m² · Variation nette totale : 189 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²442 m²0 m²0 m²0 m²442 m²442 m²
Autres locaux non résidentiels253 m²0 m²0 m²253 m²0 m²-253 m²0 m²
Total253 m²442 m²0 m²253 m²0 m²189 m²442 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée442 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)442 m²
Superficie du terrain388 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite442 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07644715C0029
  • Code commune INSEE : 76447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montivilliers (76290). Les travaux prévoient la création de 442 m² et des démolitions de 253 m²; la surface après travaux atteint 442 m². Le terrain couvre 388 m².

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