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Permis de construire à Montigny Les Cormeilles (95370) - 680 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09542422S0032 délivré le 2023/03/17 à Montigny lEs Cormeilles autorise une construction neuve pour un programme de 680 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV CITALLIOS 5, le programme résidentiel autorise la construction de 680 m² sur rue Victor Schoelcher. Déposé en hiver 2022, autorisé le 17 mars 2023 par la commune de Montigny lEs Cormeilles. Implanté rue Victor Schoelcher, à Montigny Les Cormeilles (95370), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CITALLIOS 5.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 680 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 680 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Montigny lEs Cormeilles compte 22 603 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Victor Schoelcher, Montigny Les Cormeilles (95370).

Références cadastrales : AO, 147, AO, 149, AO, 148.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CITALLIOS 5 (SIREN 913694329, SIRET 91369432900016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Issy-les-Moulineaux (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 680 m² · Variation nette totale : 680 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²680 m²0 m²0 m²0 m²680 m²680 m²
Total0 m²680 m²0 m²0 m²0 m²680 m²680 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée680 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)680 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite680 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09542422S0032
  • Code commune INSEE : 95424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montigny Les Cormeilles (95370). Les travaux prévoient la création de 680 m²; la surface après travaux atteint 680 m². Le terrain couvre 0 m².

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