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Permis de construire à Montigny-En-Ostrevent (59182) - 330 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05941413D0007 délivré le 2013/10/04 à Montigny-en-Ostrevent autorise une construction neuve pour un programme de 330 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS & CITES HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 330 m² sur Cite des Paturages. Déposé en été 2013, autorisé le 4 octobre 2013 par la commune de Montigny-en-Ostrevent. Implanté Cite des Paturages, à Montigny-En-Ostrevent (59182), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de lot 313.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS & CITES HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 885 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 330 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 330 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Montigny-en-Ostrevent compte 4 681 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Cite des Paturages, Montigny-En-Ostrevent (59182).

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS & CITES HABITAT (SIREN 311520118, SIRET 31152011800069, APE 41.10A, catégorie juridique 9900, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 330 m² · Variation nette totale : 330 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²330 m²0 m²0 m²0 m²330 m²330 m²
Total0 m²330 m²0 m²0 m²0 m²330 m²330 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée330 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)330 m²
Superficie du terrain885 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite330 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 6 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05941413D0007
  • Code commune INSEE : 59414 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montigny-En-Ostrevent (59182). Les travaux prévoient la création de 330 m²; la surface après travaux atteint 330 m². Le terrain couvre 885 m².

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