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Permis de construire à Montigny (76380) - 556 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07644623B0002 délivré le 2023/06/20 à MONTIGNY autorise une construction neuve pour un programme de 556 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMEX, le programme résidentiel autorise la construction de 556 m² sur La Grande Barre des Fosses. Déposé en hiver 2023, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de MONTIGNY. Implanté La Grande Barre des Fosses, à Montigny (76380), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Lotissement le Clos des Biches.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMEX.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 025 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 556 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 556 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MONTIGNY compte 1 285 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Grande Barre des Fosses, Montigny (76380).

Références cadastrales : AD, 413.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMEX (SIREN 422966465, SIRET 42296646500029, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRAND-COURONNE (76530)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 556 m² · Variation nette totale : 556 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²556 m²0 m²0 m²0 m²556 m²556 m²
Total0 m²556 m²0 m²0 m²0 m²556 m²556 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée556 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)556 m²
Superficie du terrain2 025 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite556 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07644623B0002
  • Code commune INSEE : 76446 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montigny (76380). Les travaux prévoient la création de 556 m²; la surface après travaux atteint 556 m². Le terrain couvre 2 025 m².

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