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Occitanie
Hérault (34)
Montferrier-sur-Lez
Détail PC 03416920M0002
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PC logements
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°03416920M0002 délivré le 2020/07/07 à Montferrier autorise une extension de surface pour un programme de 1 630 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RB GROUP, le programme résidentiel autorise la construction de 996 m² sur 72 chemi de la Grand Font. Déposé en hiver 2020, autorisé le 7 juillet 2020 par la commune de Montferrier. Implanté 72 chemi de la Grand Font, à Montferrier (34980), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RB GROUP.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 2 650 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 996 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 630 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Montferrier compte 4 054 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 72 chemi de la Grand Font, Montferrier (34980).
Références cadastrales : AS, 145, AS, 146.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RB GROUP (SIREN 793815150, SIRET 79381515000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MONTPELLIER (34000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 634 m² · Surface après travaux (totale) : 1 630 m² · Variation nette totale : 996 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 634 m² 996 m² 0 m² 0 m² 0 m² 996 m² 1 630 m² Total 634 m² 996 m² 0 m² 0 m² 0 m² 996 m² 1 630 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 28 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 28 Répartition par taille 2 pièces 11 3 pièces 14 4 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 28 Surface créée 996 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 630 m² Superficie du terrain 2 650 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation oui Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 630 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/07/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03416920M0002 Code commune INSEE : 34169 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrier (34980). Les travaux prévoient la création de 996 m²; la surface après travaux atteint 1 630 m². Le terrain couvre 2 650 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03416920M0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-07-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RB GROUP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
793815150
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79381515000016
Code postal du demandeur
34000
Localité du demandeur
MONTPELLIER
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
72
Type de voie du terrain
chemi
Libellé de la voie du terrain
de la Grand Font
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Montferrier
Code postal du terrain
34980
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
145
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
146
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2650
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
28
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
28
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
28
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
11
Nombre de logements de 3 pièces créés
14
Nombre de logements de 4 pièces créés
3
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
634
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
996
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1630
Tableau des données brutes de l'autorisation.
