Permis de construire à Montferrat (38620) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0382562220011 délivré le 2023/01/18 à Montferrat autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur CHAMP DU MARD. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de Montferrat. Implanté CHAMP DU MARD, à Montferrat (38620), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 048 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Montferrat compte 1 839 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : CHABONS (38690).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 88 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Total
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrat (38620). Les travaux prévoient la création de 88 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 1 048 m².
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