Permis de construire à Montferrat (38620) - 73 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0382561520005 délivré le 2015/10/22 à Montferrat autorise une construction neuve pour un programme de 73 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 73 m² sur 30 IMPASSE DU FOUR. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 22 octobre 2015 par la commune de Montferrat. Implanté 30 IMPASSE DU FOUR, à Montferrat (38620), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 877 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 73 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 73 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Montferrat compte 1 839 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VOIRON (38500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 16 m² · Surface après travaux (totale) : 73 m² · Variation nette totale : 57 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
16 m²
73 m²
0 m²
16 m²
0 m²
57 m²
73 m²
Total
16 m²
73 m²
0 m²
16 m²
0 m²
57 m²
73 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
73 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
16 m²
Surface après travaux (totale)
73 m²
Superficie du terrain
877 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite73 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/10/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrat (38620). Les travaux prévoient la création de 73 m² et des démolitions de 16 m²; la surface après travaux atteint 73 m². Le terrain couvre 877 m².
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