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Permis de construire à Montferrand-Le-Chateau (25320) - 1 422 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02539721C0003 délivré le 2021/06/25 à MONTFERRAND-LE-CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 1 422 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGE.GBM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 422 m² sur Rue du Centre (ECO QUARTIE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 25 juin 2021 par la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU. Implanté Rue du Centre (ECO QUARTIE, à Montferrand-Le-Chateau (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGE.GBM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 712 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 90 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 422 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 422 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MONTFERRAND-LE-CHATEAU compte 2 185 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Centre (ECO QUARTIE, Montferrand-Le-Chateau (25320).

Références cadastrales : AI, 217, AI, 192, AI, 222.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGE.GBM (SIREN 493017826, SIRET 49301782600014, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25 05)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 422 m² · Variation nette totale : 1 422 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Total0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces10
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 422 m²
Superficie du terrain2 712 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 422 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539721C0003
  • Code commune INSEE : 25397 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrand-Le-Chateau (25320). Les travaux prévoient la création de 1 422 m²; la surface après travaux atteint 1 422 m². Le terrain couvre 2 712 m².

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