Permis de construire à Montferrand-Le-Chateau (25320) - 548 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02539720C0007 délivré le 2020/07/24 à MONTFERRAND-LE-CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 548 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par WANI, le programme résidentiel autorise la construction de 548 m² sur Rue des Brillets. Déposé au printemps 2020, autorisé le 24 juillet 2020 par la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU. Implanté Rue des Brillets, à Montferrand-Le-Chateau (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par WANI.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 548 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 548 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MONTFERRAND-LE-CHATEAU compte 2 185 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Brillets, Montferrand-Le-Chateau (25320).
WANI (SIREN 534628763, SIRET 53462876300029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 548 m² · Variation nette totale : 548 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
548 m²
0 m²
0 m²
0 m²
548 m²
548 m²
Total
0 m²
548 m²
0 m²
0 m²
0 m²
548 m²
548 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
6 pièces et +
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
548 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
548 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite548 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrand-Le-Chateau (25320). Les travaux prévoient la création de 548 m²; la surface après travaux atteint 548 m². Le terrain couvre 0 m².
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