Permis de construire à Montferrand-Le-Chateau (25320) - 1 094 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02539714C0003 délivré le 2014/09/23 à Montferrand-le-Chateau autorise une construction neuve pour un programme de 1 094 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES MAISONS PATRICK BARBIER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 094 m² sur rue du Centre. Déposé au printemps 2014, autorisé le 23 septembre 2014 par la commune de Montferrand-le-Chateau. Implanté rue du Centre, à Montferrand-Le-Chateau (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MAISONS PATRICK BARBIER.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 1 094 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 094 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Montferrand-le-Chateau compte 2 185 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue du Centre, Montferrand-Le-Chateau (25320).
LES MAISONS PATRICK BARBIER (SIREN 409588522, SIRET 40958852200030, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 094 m² · Variation nette totale : 1 094 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 094 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 094 m²
1 094 m²
Total
0 m²
1 094 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 094 m²
1 094 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
5 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
1 094 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 094 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 094 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montferrand-Le-Chateau (25320). Les travaux prévoient la création de 1 094 m²; la surface après travaux atteint 1 094 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montferrand-le-Château (25320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
