Permis de construire à Montfaucon (25660) - 513 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02539515C0007 délivré le 2016/02/24 à MONTFAUCON autorise une construction neuve pour un programme de 513 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMMO 2C, le programme résidentiel autorise la construction de 513 m² sur rue de Laserolle. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 24 février 2016 par la commune de MONTFAUCON. Implanté rue de Laserolle, à Montfaucon (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMO 2C.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 177 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 513 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 513 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MONTFAUCON compte 1 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de Laserolle, Montfaucon (25660).
Références cadastrales : AC, 203.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMO 2C (SIREN 819026816, SIRET 81902681600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GENNES (25660)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 513 m² · Variation nette totale : 513 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
| Total | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 513 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 513 m² |
| Superficie du terrain | 1 177 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 août 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02539515C0007
- Code commune INSEE : 25395 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montfaucon (25660). Les travaux prévoient la création de 513 m²; la surface après travaux atteint 513 m². Le terrain couvre 1 177 m².
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