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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Montélimar
Détail PC 02619822M0171
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02619822M0171 délivré le 2022/11/02 à MONTELIMAR autorise une construction neuve pour un programme de 141 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LAMBROIS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 141 m² sur 6 Allee Nicolas DELACROIX -. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 novembre 2022 par la commune de MONTELIMAR. Implanté 6 Allee Nicolas DELACROIX -, à Montelimar (26200), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Terrasse de Maubec.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LAMBROIS IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 778 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 141 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 141 m² .
MONTELIMAR compte 40 399 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 Allee Nicolas DELACROIX -, Montelimar (26200).
Références cadastrales : ZP, 1286.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LAMBROIS IMMOBILIER (SIREN 802631945, SIRET 80263194500010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MONTELIMAR (26200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 141 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m² Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 5 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 141 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 141 m² Superficie du terrain 778 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 141 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2022/11/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02619822M0171 Code commune INSEE : 26198 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montelimar (26200). Les travaux prévoient la création de 141 m²; la surface après travaux atteint 141 m². Le terrain couvre 778 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26198
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02619822M0171
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-11-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-11-27
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LAMBROIS IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
802631945
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80263194500010
Code postal du demandeur
26200
Localité du demandeur
MONTELIMAR
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
6
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Allee Nicolas DELACROIX -
Lieu-dit du terrain
Les Terrasse de Maubec
Localité du terrain
MONTELIMAR
Code postal du terrain
26200
sec_cadastre1
ZP
num_cadastre1
1286
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
778
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
141
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
141
Tableau des données brutes de l'autorisation.