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Autorisation d’urbanisme PC n°03017721C0003 à MONTEILS (30360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03017721C0003). Le projet est situé au 252 Traversee du Village à MONTEILS (30360). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juillet 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 169 m². La surface de plancher créée atteint 509 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 509 m².

Localisation du projet

Adresse : 252 Traversee du Village, MONTEILS (30360).

Références cadastrales : A, 1839, A, 473, A, 902.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTEILS (SIREN 213001779, SIRET 21300177900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité MONTEILS (30360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : 394 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²198 m²0 m²0 m²0 m²198 m²198 m²
Autres locaux non résidentiels115 m²311 m²0 m²115 m²0 m²196 m²311 m²
Total115 m²509 m²0 m²115 m²0 m²394 m²509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée509 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)509 m²
Superficie du terrain1 169 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite311 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03017721C0003
  • Code commune INSEE : 30177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTEILS (30360). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 509 m², 0 m² et parcelle de 1 169 m².