Permis de construire à Montceaux (01090) - 437 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00125820V0011 délivré le 2021/05/25 à MONTCEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 437 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARVE LOTISSEMENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 437 m² sur 33 Route de Montmerle. Déposé en hiver 2020, autorisé le 25 mai 2021 par la commune de MONTCEAUX. Implanté 33 Route de Montmerle, à Montceaux (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARVE LOTISSEMENTS.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 525 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 437 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 437 m².
MONTCEAUX compte 1 198 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 33 Route de Montmerle, Montceaux (01090).
ARVE LOTISSEMENTS (SIREN 433696127, SIRET 43369612700045, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHATILLON SUR CHALARONNE (01400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 437 m² · Variation nette totale : 437 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
437 m²
0 m²
0 m²
0 m²
437 m²
437 m²
Total
0 m²
437 m²
0 m²
0 m²
0 m²
437 m²
437 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
437 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
437 m²
Superficie du terrain
1 525 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite437 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/05/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 5 mai 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montceaux (01090). Les travaux prévoient la création de 437 m²; la surface après travaux atteint 437 m². Le terrain couvre 1 525 m².
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