Permis de construire à Montbrun-Les-Bains (26570) - 1 172 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02619321N0006 délivré le 2021/10/07 à MONTBRUN-LES-BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 1 471 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL LE PUITS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 471 m² sur CONDAMINE. Déposé en été 2021, autorisé le 7 octobre 2021 par la commune de MONTBRUN-LES-BAINS. Implanté CONDAMINE, à Montbrun-Les-Bains (26570), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL LE PUITS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 2 428 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 471 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 172 m² d’habitation et 299 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 471 m².
MONTBRUN-LES-BAINS compte 443 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL LE PUITS (SIREN 884020009, SIRET 88402000900012, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST MARCELLIN LES VAISON (84110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 471 m² · Variation nette totale : 1 471 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 172 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 172 m²
1 172 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
299 m²
0 m²
0 m²
0 m²
299 m²
299 m²
Total
0 m²
1 471 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 471 m²
1 471 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
21
Répartition par taille
2 pièces
16
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
21
Surface créée
1 471 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 471 m²
Superficie du terrain
2 428 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 471 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbrun-Les-Bains (26570). Les travaux prévoient la création de 1 471 m²; la surface après travaux atteint 1 471 m². Le terrain couvre 2 428 m².
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