Permis de construire à Montbrun-Bocage (31310) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03136523G0003 délivré le 2023/10/30 à MONTBRUN-BOCAGE autorise une construction neuve pour un programme de 81 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI S&DG IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur LOTISSEMENT L'ACAMP - LOTC. Déposé en été 2023, autorisé le 30 octobre 2023 par la commune de MONTBRUN-BOCAGE. Implanté LOTISSEMENT L'ACAMP - LOTC, à Montbrun-Bocage (31310), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI S&DG IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 106 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 81 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 81 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MONTBRUN-BOCAGE compte 543 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI S&DG IMMOBILIER (SIREN 882368038, SIRET 88236803800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PLAGNE (31220)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 81 m² · Variation nette totale : 81 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
81 m²
0 m²
0 m²
0 m²
81 m²
81 m²
Total
0 m²
81 m²
0 m²
0 m²
0 m²
81 m²
81 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
81 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
81 m²
Superficie du terrain
2 106 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite81 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbrun-Bocage (31310). Les travaux prévoient la création de 81 m²; la surface après travaux atteint 81 m². Le terrain couvre 2 106 m².
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