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Autorisation d’urbanisme PC n°02619215N0003 à Montbrison-sur-Lez (26770) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02619215N0003). Le projet est situé au Les Clos à Montbrison-sur-Lez (26770). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 janvier 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 43 428 m². La surface de plancher créée atteint 77 m². Le projet convertit 24 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 902 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Les Clos, Montbrison-sur-Lez (26770).

Références cadastrales : A, 820, A, 880, A, 881.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES CLOTS (SIREN 421463399, SIRET 42146339900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Montbrison-sur-Lez (26770)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 902 m² · Variation nette totale : -183 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation657 m²77 m²42 m²83 m²24 m²12 m²669 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²42 m²-42 m²-42 m²
Autres locaux non résidentiels428 m²0 m²24 m²177 m²0 m²-153 m²275 m²
Total1 085 m²77 m²66 m²260 m²66 m²-183 m²902 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée77 m²
Surface transformée24 m²
Surface supprimée83 m²
Surface après travaux (totale)902 m²
Superficie du terrain43 428 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite233 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02619215N0003
  • Code commune INSEE : 26192 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Montbrison-sur-Lez (26770). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 77 m², 24 m² et parcelle de 43 428 m².