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Autorisation d’urbanisme PC n°04214717M0089 à MONTBRISON (42605) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214717M0089). Le projet est situé au 1-3-5 allee du Gamay à MONTBRISON (42605). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2018, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 6 799 m². La surface de plancher créée atteint 447 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 447 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 1-3-5 allee du Gamay, MONTBRISON (42605).

Références cadastrales : BD, 1608, BD, 952.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MR PROMOTION (SIREN 819615535, SIRET 81961553500013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 447 m² · Variation nette totale : 447 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²447 m²0 m²0 m²0 m²447 m²447 m²
Total0 m²447 m²0 m²0 m²0 m²447 m²447 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée447 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)447 m²
Superficie du terrain6 799 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite447 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214717M0089
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTBRISON (42605). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 447 m², 0 m² et parcelle de 6 799 m².