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Autorisation d’urbanisme PC n°04214717M0076 à MONTBRISON (42605) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214717M0076). Le projet est situé au 12 RUE DE LA MURE à MONTBRISON (42605). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2018, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 1 306 m². La surface de plancher créée atteint 1 221 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 221 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE DE LA MURE, MONTBRISON (42605).

Références cadastrales : BK, 148, BK, 889.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV RUE DE LA MURE (SIREN 841563265, SIRET 84156326500013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTROND LES BAINS (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 221 m² · Variation nette totale : 1 032 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation27 m²1 221 m²0 m²27 m²0 m²1 194 m²1 221 m²
Autres locaux non résidentiels162 m²0 m²0 m²162 m²0 m²-162 m²0 m²
Total189 m²1 221 m²0 m²189 m²0 m²1 032 m²1 221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 221 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée27 m²
Surface après travaux (totale)1 221 m²
Superficie du terrain1 306 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214717M0076
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTBRISON (42605). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 221 m², 0 m² et parcelle de 1 306 m².