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Autorisation d’urbanisme PC n°04214717M0054 à MONTBRISON (42605) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214717M0054). Le projet est situé au impasse des Primeveres à MONTBRISON (42605). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2018, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 6 224 m². La surface de plancher créée atteint 623 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 623 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : impasse des Primeveres, MONTBRISON (42605).

Références cadastrales : AL, 158, AL, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MR PROMOTION (SIREN 819615535, SIRET 81961553500013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 623 m² · Variation nette totale : 623 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²623 m²0 m²0 m²0 m²623 m²623 m²
Total0 m²623 m²0 m²0 m²0 m²623 m²623 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée623 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)623 m²
Superficie du terrain6 224 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite623 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214717M0054
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTBRISON (42605). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 623 m², 0 m² et parcelle de 6 224 m².