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Autorisation d’urbanisme PC n°04214716M0051 à MONTBRISON (42605) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214716M0051). Le projet est situé au 3 RUE CENTRALE à MONTBRISON (42605). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2016, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 2 910 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 778 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 778 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE CENTRALE, MONTBRISON (42605).

Références cadastrales : AI, 206.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : ST ETIENNE (42000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 778 m² · Variation nette totale : 1 038 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²1 778 m²0 m²150 m²0 m²1 628 m²1 778 m²
Autres locaux non résidentiels590 m²0 m²0 m²590 m²0 m²-590 m²0 m²
Total740 m²1 778 m²0 m²740 m²0 m²1 038 m²1 778 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Logements supprimés1
Surface créée1 778 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée150 m²
Surface après travaux (totale)1 778 m²
Superficie du terrain2 910 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214716M0051
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTBRISON (42605). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 778 m², 0 m² et parcelle de 2 910 m².