← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montbrison

Autorisation d’urbanisme PC n°04214714M0048 à MONTBRISON (42605) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214714M0048). Le projet est situé au 16 bi ALLEE DE CHARLIEU à MONTBRISON (42605). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 464 m². La surface de plancher créée atteint 59 m². Le projet convertit 99 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 158 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 bi ALLEE DE CHARLIEU, MONTBRISON (42605).

Références cadastrales : BL, 368.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PASEIRA (SIREN 528043524, SIRET 52804352400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VERRIERE EN FOREZ (42600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 158 m² · Variation nette totale : 59 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²59 m²99 m²0 m²0 m²158 m²158 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²99 m²-99 m²-99 m²
Autres locaux non résidentiels99 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²99 m²
Total99 m²59 m²99 m²0 m²99 m²59 m²158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée59 m²
Surface transformée99 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)158 m²
Superficie du terrain464 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214714M0048
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTBRISON (42605). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 59 m², 99 m² et parcelle de 464 m².