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Permis de construire à Montbrison - 2 670 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0421471200070 délivré le 2013/01/09 à MONTBRISON autorise une construction neuve pour un programme de 2 670 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BATIR ET LOGER S A D H L M, le programme résidentiel autorise la construction de 2 670 m² sur 2 a 1 Rue Marc Seguin. Déposé en été 2012, autorisé le 9 janvier 2013 par la commune de MONTBRISON. Implanté 2 a 1 Rue Marc Seguin, à Montbrison, dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIR ET LOGER S A D H L M.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 84 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 2 670 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 670 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

MONTBRISON compte 16 064 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 a 1 Rue Marc Seguin, Montbrison.

Références cadastrales : BN, 383.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ST ETIENNE CEDEX 1 (42004)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 670 m² · Variation nette totale : 2 670 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 670 m²0 m²0 m²0 m²2 670 m²2 670 m²
Total0 m²2 670 m²0 m²0 m²0 m²2 670 m²2 670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces12
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée2 670 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 670 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 670 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0421471200070
  • Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbrison. Les travaux prévoient la création de 2 670 m²; la surface après travaux atteint 2 670 m². Le terrain couvre 0 m².

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