Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Montboucher-sur-Jabron
Détail PC 02619117M0048
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montboucher-sur-Jabron
PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02619117M0048 délivré le 2018/06/15 à MONTBOUCHER-SUR-JABRON autorise une construction neuve pour un programme de 379 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par T.P. IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 379 m² sur Lotissement les Vignes de. Déposé en hiver 2017, autorisé le 15 juin 2018 par la commune de MONTBOUCHER-SUR-JABRON. Implanté Lotissement les Vignes de, à Montboucher-Sur-Jabron (26740), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par T.P. IMMO.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 612 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 379 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 379 m² .
MONTBOUCHER-SUR-JABRON compte 2 507 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lotissement les Vignes de, Montboucher-Sur-Jabron (26740).
Références cadastrales : ZB, 1145, ZB, 1144, ZB, 1141.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage T.P. IMMO (SIREN 521310565, SIRET 52131056500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MONTELIMAR (26200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 379 m² · Variation nette totale : 379 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 379 m² 0 m² 0 m² 0 m² 379 m² 379 m² Total 0 m² 379 m² 0 m² 0 m² 0 m² 379 m² 379 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 4 Répartition par typologie Individuel groupé 4 Répartition par taille 4 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 4 Surface créée 379 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 379 m² Superficie du terrain 1 612 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 379 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2018/06/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02619117M0048 Code commune INSEE : 26191 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montboucher-Sur-Jabron (26740). Les travaux prévoient la création de 379 m²; la surface après travaux atteint 379 m². Le terrain couvre 1 612 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26191
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02619117M0048
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-06-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
T.P. IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
521310565
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52131056500010
Code postal du demandeur
26200
Localité du demandeur
MONTELIMAR
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Lotissement les Vignes de
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Code postal du terrain
26740
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
1145
sec_cadastre2
ZB
num_cadastre2
1144
sec_cadastre3
ZB
num_cadastre3
1141
Superficie du terrain
1612
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
4
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
4
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
4
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
379
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
379
Tableau des données brutes de l'autorisation.
