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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Montbonnot-Saint-Martin
Détail PC 0382492010016
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0382492010016 délivré le 2021/01/08 à MONTBONNOT-SAINT-MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 7 450 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par COGEDIM GRENOBLE, le programme résidentiel autorise la construction de 7 450 m² sur Avenu de l'Europe. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 8 janvier 2021 par la commune de MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Implanté Avenu de l'Europe, à Montbonnot-Saint-Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COGEDIM GRENOBLE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 119 logements sur une parcelle de 20 678 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 7 450 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 7 450 m² .
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Avenu de l'Europe, Montbonnot-Saint-Martin (38330).
Références cadastrales : AL, 5.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COGEDIM GRENOBLE (SIREN 418868584, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité GRENOBLE (38000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 450 m² · Variation nette totale : 7 450 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 7 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 7 450 m² 7 450 m² Total 0 m² 7 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 7 450 m² 7 450 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 119 Répartition par typologie En résidence 119
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 119 Surface créée 7 450 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 7 450 m² Superficie du terrain 20 678 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 7 450 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2021/01/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 octobre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382492010016 Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbonnot-Saint-Martin (38330). Les travaux prévoient la création de 7 450 m²; la surface après travaux atteint 7 450 m². Le terrain couvre 20 678 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382492010016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-01-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-10-04
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COGEDIM GRENOBLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
418868584
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
38000
Localité du demandeur
GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Avenu
Libellé de la voie du terrain
de l'Europe
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Code postal du terrain
38330
sec_cadastre1
AL
num_cadastre1
5
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
20678
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
1
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
119
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
119
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
119
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
30
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
7450
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
7450
Tableau des données brutes de l'autorisation.
