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Permis de construire à Montbonnot Saint Martin (38330) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0382491410019 délivré le 2015/03/20 à MONTBONNOT SAINT MARTIN autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 223 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 173 m² sur 274 Chemi des Claverins. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 20 mars 2015 par la commune de MONTBONNOT SAINT MARTIN. Implanté 274 Chemi des Claverins, à Montbonnot Saint Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 160 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 173 m², dont 50 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 223 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

MONTBONNOT SAINT MARTIN compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 274 Chemi des Claverins, Montbonnot Saint Martin (38330).

Références cadastrales : AD, 365.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BERNIN (38190).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 258 m² · Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : -35 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²173 m²50 m²0 m²0 m²223 m²223 m²
Autres locaux non résidentiels258 m²0 m²0 m²208 m²50 m²-258 m²0 m²
Total258 m²173 m²50 m²208 m²50 m²-35 m²223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole50 m²
Total détail50 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée173 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)223 m²
Superficie du terrain160 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382491410019
  • Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbonnot Saint Martin (38330). Les travaux prévoient la création de 173 m², des transformations pour 100 m² et des démolitions de 208 m²; la surface après travaux atteint 223 m². Le terrain couvre 160 m².

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