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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Montbonnot-Saint-Martin
Détail PC 0382491410003
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0382491410003 délivré le 2014/03/27 à MONTBONNOT SAINT MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 127 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PROMIALP, le programme résidentiel autorise la construction de 127 m² sur 290 Rue General de Gaulle. Déposé en hiver 2014, autorisé le 27 mars 2014 par la commune de MONTBONNOT SAINT MARTIN. Implanté 290 Rue General de Gaulle, à Montbonnot Saint Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMIALP.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 643 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 127 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTBONNOT SAINT MARTIN compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 290 Rue General de Gaulle, Montbonnot Saint Martin (38330).
Références cadastrales : AB, 8.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PROMIALP (SIREN 352198964, SIRET 35219896400038, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité EYBENS (38320)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 127 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m² Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 2 Répartition par typologie Individuel groupé 2 Répartition par taille 3 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 2 Surface créée 127 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 127 m² Superficie du terrain 3 643 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 127 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2014/03/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382491410003 Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbonnot Saint Martin (38330). Les travaux prévoient la création de 127 m²; la surface après travaux atteint 127 m². Le terrain couvre 3 643 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382491410003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-03-27
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-12-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PROMIALP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
352198964
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35219896400038
Code postal du demandeur
38320
Localité du demandeur
EYBENS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
290
Type de voie du terrain
Rue
Libellé de la voie du terrain
General de Gaulle
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONTBONNOT SAINT MARTIN
Code postal du terrain
38330
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
8
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3643
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
2
Nombre de logements individuels créés
2
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
2
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
2
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
2
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
127
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
127
Tableau des données brutes de l'autorisation.
