← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montbonnot-Saint-Martin

Permis de construire à Montbonnot Saint Martin (38330) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0382491210028 délivré le 2013/01/07 à MONTBONNOT SAINT MARTIN autorise une transformation avec extension pour un programme de 289 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 238 m² sur 548 Route de la Doux. Déposé en hiver 2012, autorisé le 7 janvier 2013 par la commune de MONTBONNOT SAINT MARTIN. Implanté 548 Route de la Doux, à Montbonnot Saint Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement l'Eden lot 10.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 201 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 238 m², dont 51 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 289 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

MONTBONNOT SAINT MARTIN compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 548 Route de la Doux, Montbonnot Saint Martin (38330).

Références cadastrales : AC, 194.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MONTBONNOT SAINT MARTIN (38330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 221 m² · Surface après travaux (totale) : 289 m² · Variation nette totale : 68 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	221 m²	238 m²	51 m²	170 m²	51 m²	68 m²	289 m²
Total	221 m²	238 m²	51 m²	170 m²	51 m²	68 m²	289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1
Répartition par taille
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	238 m²
Surface transformée	51 m²
Surface supprimée	170 m²
Surface après travaux (totale)	289 m²
Superficie du terrain	2 201 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite289 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2013/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382491210028
Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbonnot Saint Martin (38330). Les travaux prévoient la création de 238 m², des transformations pour 102 m² et des démolitions de 170 m²; la surface après travaux atteint 289 m². Le terrain couvre 2 201 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montbonnot-Saint-Martin (38330)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - 0382492500016 - nouvelle construction - 132 m² Habitation
2025 - Chemin de Chantebout - nouvelle construction - 118 m² Habitation
2025 - chemin de la Laurelle - nouvelle construction - 782 m² Habitation
2024 - Chemin de Chantebout - nouvelle construction - 100 m² Habitation
2024 - Allee des Vignes - nouvelle construction - 124 m² Habitation
2024 - Allee des Vignes - nouvelle construction - 164 m² Habitation
2024 - Route des Semaises - nouvelle construction - 118 m² Habitation
2024 - Chemin des Avettes - nouvelle construction - 50 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Montbonnot-Saint-Martin

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382491210028
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-01-07
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-11-02
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38330
Localité du demandeur	MONTBONNOT SAINT MARTIN
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	548
Type de voie du terrain	Route
Libellé de la voie du terrain	de la Doux
Lieu-dit du terrain	Lotissement l'Eden lot 10
Localité du terrain	MONTBONNOT SAINT MARTIN
Code postal du terrain	38330
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	194
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2201
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	2
Type principal des locaux d'origine transformés	1
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	221
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	238
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	51
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	170
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	51
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	289