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Permis de construire à Montbeliard (25200) - 2 141 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02538824A0025 délivré le 2024/12/13 à MONTBELIARD autorise une construction neuve pour un programme de 2 141 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV PARMENTIER, le programme résidentiel autorise la construction de 2 141 m² sur 12 RUE PARMENTIER. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 13 décembre 2024 par la commune de MONTBELIARD. Implanté 12 RUE PARMENTIER, à Montbeliard (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV PARMENTIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 3 301 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 141 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 141 m².

MONTBELIARD compte 25 573 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE PARMENTIER, Montbeliard (25200).

Références cadastrales : AM, 399, AM, 67.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV PARMENTIER (SIREN 942021130, SIRET 94202113000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 141 m² · Variation nette totale : 2 141 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 141 m²0 m²0 m²0 m²2 141 m²2 141 m²
Total0 m²2 141 m²0 m²0 m²0 m²2 141 m²2 141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés41
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)41
Répartition par taille
2 pièces21
3 pièces20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés41
Surface créée2 141 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 141 m²
Superficie du terrain3 301 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538824A0025
  • Code commune INSEE : 25388 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbeliard (25200). Les travaux prévoient la création de 2 141 m²; la surface après travaux atteint 2 141 m². Le terrain couvre 3 301 m².

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