Permis de construire à Montbeliard (25205) - 793 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02538816K0033 délivré le 2017/03/01 à MONTBELIARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 851 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GESSY VERNE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 793 m² sur 41 AVENU DES ALLIES. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 1 mars 2017 par la commune de MONTBELIARD. Implanté 41 AVENU DES ALLIES, à Montbeliard (25205), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GESSY VERNE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 221 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 793 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 793 m² d’habitation et 1 058 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 851 m².
MONTBELIARD compte 25 573 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 41 AVENU DES ALLIES, Montbeliard (25205).
Références cadastrales : AM, 402.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GESSY VERNE PROMOTION (SIREN 419619309, SIRET 41961930900018, APE 41.10D, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 058 m² · Surface après travaux (totale) : 1 851 m² · Variation nette totale : 793 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 793 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 793 m² | 793 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 1 058 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 058 m² |
| Total | 1 058 m² | 793 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 793 m² | 1 851 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 6 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 793 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 851 m² |
| Superficie du terrain | 1 221 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02538816K0033
- Code commune INSEE : 25388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbeliard (25205). Les travaux prévoient la création de 793 m²; la surface après travaux atteint 1 851 m². Le terrain couvre 1 221 m².
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