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Permis de construire à Montbeliard (25205) - 26 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02538815K0029 délivré le 2016/01/21 à MONTBELIARD autorise une extension de surface pour un programme de 428 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGENCE IMMOBILIERE RICHARD, le programme résidentiel autorise la construction de 26 m² sur 32 RUE DE ROSES. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 21 janvier 2016 par la commune de MONTBELIARD. Implanté 32 RUE DE ROSES, à Montbeliard (25205), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGENCE IMMOBILIERE RICHARD.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 133 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 26 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 428 m².

MONTBELIARD compte 25 573 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 RUE DE ROSES, Montbeliard (25205).

Références cadastrales : CE, 210.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGENCE IMMOBILIERE RICHARD (SIREN 481244515, SIRET 48124451500013, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AUDINCOURT (25400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 402 m² · Surface après travaux (totale) : 428 m² · Variation nette totale : 26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation402 m²26 m²0 m²0 m²0 m²26 m²428 m²
Total402 m²26 m²0 m²0 m²0 m²26 m²428 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée26 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)428 m²
Superficie du terrain1 133 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite428 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538815K0029
  • Code commune INSEE : 25388 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbeliard (25205). Les travaux prévoient la création de 26 m²; la surface après travaux atteint 428 m². Le terrain couvre 1 133 m².

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