Permis de construire à Montbeliard (25205) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02538815K0010 délivré le 2015/08/13 à MONTBELIARD autorise une construction neuve pour un programme de 162 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 162 m² sur 2 IMPAS PIERRE CARMIEN. Déposé au printemps 2015, autorisé le 13 août 2015 par la commune de MONTBELIARD. Implanté 2 IMPAS PIERRE CARMIEN, à Montbeliard (25205), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 070 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 162 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 112 m² d’habitation et 50 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 162 m².
MONTBELIARD compte 25 573 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 IMPAS PIERRE CARMIEN, Montbeliard (25205).
Références cadastrales : BM, 7.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : MONTBELIARD (25200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 162 m² · Variation nette totale : 162 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
| Total | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 162 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 162 m² |
| Superficie du terrain | 3 070 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 25 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 82 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02538815K0010
- Code commune INSEE : 25388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbeliard (25205). Les travaux prévoient la création de 162 m²; la surface après travaux atteint 162 m². Le terrain couvre 3 070 m².
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