Permis de construire à Montbard (21500) - 8 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
Le permis n°02142520M0001 délivré le 2020/05/12 à MONTBARD autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 349 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (82 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 12 mai 2020 par la commune de MONTBARD. Implanté 1 RUE D'ABRANTES, à Montbard (21500), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de MONTBARD.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 192 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 8 m², dont 41 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 49 m² d’habitation et 300 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 349 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTBARD compte 4 788 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE D'ABRANTES, Montbard (21500).
Références cadastrales : AM, 100.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : VALLEIRY (74520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 341 m² · Surface après travaux (totale) : 349 m² · Variation nette totale : 8 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 8 m² | 41 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 49 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 341 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 41 m² | -41 m² | 300 m² |
| Total | 341 m² | 8 m² | 41 m² | 0 m² | 41 m² | 8 m² | 349 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 41 m² |
| Total détail | 41 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 8 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 349 m² |
| Superficie du terrain | 192 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02142520M0001
- Code commune INSEE : 21425 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montbard (21500). Les travaux prévoient la création de 8 m² et des transformations pour 82 m²; la surface après travaux atteint 349 m². Le terrain couvre 192 m².
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