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Permis de construire à Montauville (54700) - 2 387 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05437522N0004 délivré le 2023/05/31 à MONTAUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 387 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOVA HOMES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 387 m² sur 26 rue du General Eisenhauer. Déposé en hiver 2022, autorisé le 31 mai 2023 par la commune de MONTAUVILLE. Implanté 26 rue du General Eisenhauer, à Montauville (54700), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOVA HOMES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 2 211 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 387 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 387 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.

MONTAUVILLE compte 1 086 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 rue du General Eisenhauer, Montauville (54700).

Références cadastrales : AD, 245, AD, 388, AD, 340.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVA HOMES (SIREN 908918261, SIRET 90891826100029, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NANCY (54000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 989 m² · Surface après travaux (totale) : 2 387 m² · Variation nette totale : 1 398 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 387 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 387 m²	2 387 m²
Autres locaux non résidentiels	989 m²	0 m²	0 m²	989 m²	0 m²	-989 m²	0 m²
Total	989 m²	2 387 m²	0 m²	989 m²	0 m²	1 398 m²	2 387 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	43
Collectif (hors résidence)	43
Répartition par taille
2 pièces	32
3 pièces	11

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	43
Surface créée	2 387 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 387 m²
Superficie du terrain	2 211 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 387 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2023/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05437522N0004
Code commune INSEE : 54375 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montauville (54700). Les travaux prévoient la création de 2 387 m² et des démolitions de 989 m²; la surface après travaux atteint 2 387 m². Le terrain couvre 2 211 m².

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2025 - rue du Bois-le-Pretre - nouvelle construction - 105 m² Habitation
2025 - rue du Bois-le-Pretre - nouvelle construction - 108 m² Habitation
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2023 - Rue du Moulin - nouvelle construction - 142 m² Habitation
2023 - 05437523N0002 - nouvelle construction - 137 m² Habitation
2023 - RUE NATIONALE - transformation avec extension de surface - 570 m² Habitation
2022 - FAUBOURG SAINT PIERRE - extension de surface sans transformation - 319 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	54375
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05437522N0004
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-04-10
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NOVA HOMES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	908918261
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90891826100029
Code postal du demandeur	54000
Localité du demandeur	NANCY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	26
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du General Eisenhauer
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONTAUVILLE
Code postal du terrain	54700
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	245
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	388
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	340
Superficie du terrain	2211
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	43
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	43
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	43
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	32
Nombre de logements de 3 pièces créés	11
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2387
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	989
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	989
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2387
COMM_NORM	54375