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Autorisation d’urbanisme PC n°08212123M0163 à MONTAUBAN (82000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08212123M0163). Le projet est situé au 217 BD VINCENT AURIOL à MONTAUBAN (82000). Le projet se situe dans le département Tarn-et-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 janvier 2024, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 577 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 395 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 395 m².

Localisation du projet

Adresse : 217 BD VINCENT AURIOL, MONTAUBAN (82000).

Références cadastrales : AV, 486.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JPSA PROMOTION (SIREN 897815494, SIRET 89781549400017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTAUBAN (82000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 395 m² · Variation nette totale : 291 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation104 m²395 m²0 m²104 m²0 m²291 m²395 m²
Total104 m²395 m²0 m²104 m²0 m²291 m²395 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Logements supprimés1
Surface créée395 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée104 m²
Surface après travaux (totale)395 m²
Superficie du terrain577 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite395 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08212123M0163
  • Code commune INSEE : 82121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTAUBAN (82000). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 395 m², 0 m² et parcelle de 577 m².