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Permis de construire à Montastruc-La-Conseillere (31380) - 2 688 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03135815Z0007 délivré le 2015/03/01 à MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE autorise une construction neuve pour un programme de 2 688 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 688 m² sur 47 AV DE CASTELNAU. Déposé au printemps 2016, autorisé le 1 mars 2015 par la commune de MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE. Implanté 47 AV DE CASTELNAU, à Montastruc-La-Conseillere (31380), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 688 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 688 m².

MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE compte 3 708 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 47 AV DE CASTELNAU, Montastruc-La-Conseillere (31380).

Références cadastrales : A, 1025.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 688 m² · Variation nette totale : 2 688 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 688 m²0 m²0 m²0 m²2 688 m²2 688 m²
Total0 m²2 688 m²0 m²0 m²0 m²2 688 m²2 688 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Individuel groupé21

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée2 688 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 688 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 688 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 16 août 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03135815Z0007
  • Code commune INSEE : 31358 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montastruc-La-Conseillere (31380). Les travaux prévoient la création de 2 688 m²; la surface après travaux atteint 2 688 m². Le terrain couvre 0 m².

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