Permis de construire à Montandon (25190) - 257 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02538712R0008 délivré le 2013/02/15 à Montandon autorise une construction neuve pour un programme de 257 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOLTIP, le programme résidentiel autorise la construction de 257 m² sur lot 7 lotissement le Clos Cueni. Déposé en hiver 2012, autorisé le 15 février 2013 par la commune de Montandon. Implanté lot 7 lotissement le Clos Cueni, à Montandon (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Village.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOLTIP.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 405 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 257 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 257 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Montandon compte 372 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lot 7 lotissement le Clos Cueni, Montandon (25190).
DOLTIP (SIREN 439157025, SIRET 43915702500016, APE 46.69B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité No l-Cerneux (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 257 m² · Variation nette totale : 257 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
257 m²
0 m²
0 m²
0 m²
257 m²
257 m²
Total
0 m²
257 m²
0 m²
0 m²
0 m²
257 m²
257 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
257 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
257 m²
Superficie du terrain
1 405 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite257 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 novembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montandon (25190). Les travaux prévoient la création de 257 m²; la surface après travaux atteint 257 m². Le terrain couvre 1 405 m².
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