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Permis de construire à Montalieu-Vercieu (38390) - 1 000 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382471510015 délivré le 2015/12/16 à MONTALIEU-VERCIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 146 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CAP H.E.S.T. FINANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 000 m² sur Voie communale n_ 2. Déposé en hiver 2015, autorisé le 16 décembre 2015 par la commune de MONTALIEU-VERCIEU. Implanté Voie communale n_ 2, à Montalieu-Vercieu (38390), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Corniaulet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAP H.E.S.T. FINANCE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 14 497 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 000 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 146 m².

MONTALIEU-VERCIEU compte 3 507 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Voie communale n_ 2, Montalieu-Vercieu (38390).

Références cadastrales : AE, 830, AE, 829, AE, 827.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAP H.E.S.T. FINANCE (SIREN 499717296, SIRET 49971729600028, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 146 m² · Surface après travaux (totale) : 1 146 m² · Variation nette totale : 1 000 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation146 m²1 000 m²0 m²0 m²0 m²1 000 m²1 146 m²
Total146 m²1 000 m²0 m²0 m²0 m²1 000 m²1 146 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Individuel groupé33
Répartition par taille
2 pièces23
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée1 000 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 146 m²
Superficie du terrain14 497 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382471510015
  • Code commune INSEE : 38247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montalieu-Vercieu (38390). Les travaux prévoient la création de 1 000 m²; la surface après travaux atteint 1 146 m². Le terrain couvre 14 497 m².

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