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Permis de construire à Montagny (69700) - 146 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0691361700017 délivré le 2017/07/26 à MONTAGNY autorise une construction neuve pour un programme de 146 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 146 m² sur IMPASSE DU ROSSELIN. Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 juillet 2017 par la commune de MONTAGNY. Implanté IMPASSE DU ROSSELIN, à Montagny (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 314 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 146 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 146 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

MONTAGNY compte 3 200 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IMPASSE DU ROSSELIN, Montagny (69700).

Références cadastrales : AZ, 141.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BRIGNAIS (69530).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 146 m² · Variation nette totale : 38 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation108 m²146 m²0 m²108 m²0 m²38 m²146 m²
Total108 m²146 m²0 m²108 m²0 m²38 m²146 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée146 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée108 m²
Surface après travaux (totale)146 m²
Superficie du terrain4 314 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691361700017
  • Code commune INSEE : 69136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montagny (69700). Les travaux prévoient la création de 146 m² et des démolitions de 108 m²; la surface après travaux atteint 146 m². Le terrain couvre 4 314 m².

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