Permis de construire à Montagny (69700) - 466 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06913616R0023 délivré le 2016/06/23 à MONTAGNY autorise une construction neuve pour un programme de 466 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IBM 2L PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 466 m² sur RUE DE LA RUELLE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 juin 2016 par la commune de MONTAGNY. Implanté RUE DE LA RUELLE, à Montagny (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IBM 2L PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 619 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 466 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 466 m².
MONTAGNY compte 3 200 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
IBM 2L PROMOTION (SIREN 491353025, SIRET 49135302500027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRIGNY (69520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 466 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
466 m²
0 m²
0 m²
0 m²
466 m²
466 m²
Total
0 m²
466 m²
0 m²
0 m²
0 m²
466 m²
466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
466 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
466 m²
Superficie du terrain
619 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montagny (69700). Les travaux prévoient la création de 466 m²; la surface après travaux atteint 466 m². Le terrain couvre 619 m².
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